16 décembre 2023 – Ordre du jour

URBANISME – PATRIMOINE

• Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) valant Programme Local de l’Habitat : avis sur le projet après arrêt
• Renouvellement de la location du presbytère du Buisson au profit de l’association diocésaine de Périgueux

ÉCLAIRAGE PUBLIC

• Modification des règles d’extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire de la commune

RESSOURCES HUMAINES

• Avancement de grade : création au 1er janvier 2024 :
  • D’un poste d’Adjoint Technique Principal 1ère Classe à temps non complet – 33.25/35ème (suppression d’un poste d’Adjoint Technique Principal 2ème classe à temps non complet 33.25/35ème)
  • D’un poste de Brigadier Chef Principal à temps complet (suppression d’un poste de gardien-brigadier à temps complet)
• Actualisation des ratios d’avancement de grade au 1er janvier 2024

FINANCES

• Fixation du montant des subventions d’équilibre pour la prise en charge des déficits des budgets annexes du Cinéma et de l’Irrigation Ouest
• Correction d’anomalies comptables (amortissement de subvention d’équipement)

INTERCOMMUNALITÉ

• Modification statutaire du SIVOM de transports scolaires de Belvès

QUESTIONS DIVERSES

24 novembre 2023 – Ordre du jour

PATRIMOINE

• Approbation du Plan de gestion local Unesco « Chemins de Saint-Jacques de Compostelle en France »
• Validation de la zone tampon de l’Abbaye de Cadouin – Chemins de Saint Jacques de Compostelle (modification délibération du 27/10/23)
• Avis sur les projets de Périmètres Délimités des Abords (PDA) des monuments historiques
• Signature du bail à conclure avec l’Association Moto club La Grappe de Cyrano, pour l’ancien atelier municipal avenue d’Aquitaine
• Cession d’un terrain à 1 euro symbolique à l’Office Public Périgord Habitat (section A N°3286) – fixation du taux de réservation à 20%
• Mise en place d’une réserve d’eau au lieu-dit Les Jarthes Nord à Cadouin
• Acquisition d’un bien sans maître (Section 315 A 602 603 304)

FINANCES

• Fixation des tarifs communaux au 1er janvier 2024
• Programme de travaux, plans de financement et demandes de subventions pour 2024 :
  • Extension du cimetière de Cabans
  • Équipements de projection du cinéma

INTERCOMMUNALITÉ

• Modification statutaire de la CCBDP en application de la délibération 20231001 du 31 10 2023

QUESTIONS DIVERSES

27 octobre 2023 – Ordre du jour

MOTION

• Motion en faveur du projet d’aménagement global de la voie de la vallée de la Dordogne sur le territoire des communes de Castelnaud-la-Chapelle, Vezac, Beynac et Saint-Vincent de Cosse

PATRIMOINE

• Validation de la zone tampon de l’Abbaye de Cadouin – Chemins de Saint Jacques de Compostelle
• Avis sur les projets de Périmètres Délimités des Abords (PDA) des monuments historiques.

POLICE – ADRESSAGE

• Dénomination des voies – tableau des voies et des chemins

FINANCES

• Budget Annexe de l’Irrigation Ouest – Décision Modificative N°2
• Budget Annexe de l’Irrigation Ouest – Fixation de la durée d’amortissement des compteurs
• Budget Annexe du Cinéma – Décision Modificative N°2
• Budget Annexe du Cinéma – Prise en charge du déficit à la suite du vol de caisse constaté (170€)
• Budget Annexe du Cinéma -Régularisation de l’inscription budgétaire de l’Avance de TSA
• Budget Principal de la Commune – Décision Modificative n°2
• Subventions à l’association « Les Amis de Cadouin » (500€) et à l’association « l’École Buissonnière (1600€)
• Admission en Non-Valeur (558.49€)

QUESTIONS DIVERSES

25 septembre 2023 – Ordre du jour

PATRIMOINE – COMMANDE PUBLIQUE

• Projet de cession de la parcelle A 3286 à Périgord Habitat
• Acceptation du don de la parcelle A 169
• Location de l’ancien garage atelier au profit de l’association « La Grappe de Cyrano »

RESSOURCES HUMAINES

• Création d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial à temps complet au 01 10 2023 (service restauration et transports scolaires)

FINANCES

• Fixation au 01 10 2023 du tarif journalier de mise en chenil communal

QUESTIONS DIVERSES

1 septembre 2023 – Ordre du jour

PATRIMOINE – COMMANDE PUBLIQUE

• Extension de la Maison Médicale – Attribution des marchés de travaux Lot 7 Électricité et Lot 08 – Chauffage / Ventilation / Équipements sanitaires

FINANCES

• Budget Annexe du Patrimoine Loué – Décision Modificative

8 juillet 2023 – Ordre du jour

PATRIMOINE – COMMANDE PUBLIQUE

• Extension de la Maison Médicale – Attribution des marchés de travaux – Lots 1 à 8
• Réalisation du Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces Publics – Attribution du marché de prestation intellectuelle

FINANCES

• Régularisation du compte 3555 pour 152.73€
• Régularisation de numéro d’inventaire et ouverture de crédits correspondants
• Augmentation de la provision constituée en 2021 pour dépréciation de créances (+337.64€)
• Décisions modificatives aux budgets principal et annexes
• Passage à la nomenclature comptable M57 développée au 1er janvier 2024 pour les budgets principal et annexes : 74001 Irrigation Ouest, 74002 Patrimoine Loué, 74003 Cinéma
• Cinéma – tarifs Au 1er septembre 2023 (tarifs pour les scolaires, tarifs pour opérations nationales; tarifs confiserie : glaces Cro’bon)
• Tarifs des droits de place du marché hebdomadaire : annulation de la décision d’augmentation des tarifs au 01/07/2023

DIVERS

• Programme de construction de 10 logements par Périgord Habitat – Présentation de l’avant-projet
• Passage à niveau SNCF : travaux provisoires de sécurisation – présentation
• Prévention canicule

INFORMATIONS DIVERSES

2 juin 2023 – Ordre du jour

Intervention M. RAYMOND, Directeur de la RDE24 : Point sur l’état des ressources en eau

PATRIMOINE – COMMANDE PUBLIQUE

• Retrait de la délibération 220413 du 13 avril 2023
• Réhabilitation de l’ancien presbytère de Paleyrac ; création de deux logements sociaux – Classement sans suite de la procédure pour les Lots 1, 2, 3 et 4. Déclaration d’infructuosité du lot 7
• Réhabilitation de l’ancien presbytère de Paleyrac ; création de deux logements sociaux – LOT 0 DÉSAMIANTAGE – Attribution du lot 0
• Usucapion. Intégration d’une parcelle privée dans un chemin rural. Délibération demandant l’établissement d’un acte de notoriété acquisitive
• Autorisation de conclure et d’authentifier l’acte administratif d’acquisition des parcelles 72 A 856p et 72 A 857p à la Salvetat de Cadouin pour y installer une réserve d’eau
• Communication de Madame la Maire au Conseil Municipal Affaire Beaugrenier
• Délibération relative à l’échange de terrain d’emprise de chemin rural de Bontemps et de parcelles du camping de Cadouin

MARCHE HEBDOMADAIRE

• Tarifs des droits de place : report de la date d’entrée en application au 01/07/2023

RESSOURCES HUMAINES

• Lancement de la consultation pour le recrutement d’un agent d’accompagnement à l’éducation de l’enfant – rentrée scolaire 2023-2024 suite à un départ à la retraite

FINANCES

• Annulation de créances pour la redevance d’eau à la suite de décision de justice – modification de la délibération 230310 à la demande du SGC (montant : 184.16€ au lieu de 434.16€)

INFORMATIONS DIVERSES

13 avril 2023 – Ordre du jour

FINANCES

• Fixation des taux de la fiscalité directe locale 2023
• Approbation du Budget Primitif 2023 du budget annexe du Patrimoine Loué
• Approbation du Budget Primitif 2023 du budget annexe de l’Irrigation Ouest
• Approbation du Budget Primitif 2023 du budget annexe de la Chaufferie Bois
• Approbation du Budget Primitif 2023 du budget annexe du Cinéma
• Approbation du Budget Primitif 2023 du budget principal de la Commune
• Prise en charge des déficits prévisionnels des Budgets annexes de l’Irrigation Ouest et du Cinéma par le budget principal
• Affectation des charges inter-budgets pour l’exercice 2023
• Reversement d’une partie de l’excédent cumulé 2022 du Budget Annexe du Patrimoine Loué au profit du Budget Principal 2023
• Attribution de subventions 2023 aux associations
• Irrigation Ouest : Fixation des tarifs (abonnement et consommations)

MARCHE HEBDOMADAIRE

• Avis sur le règlement intérieur du marché hebdomadaire et fixation des tarifs des droits de place

RESSOURCES HUMAINES

• Augmentation du temps de travail d’un emploi d’adjoint technique de 27/35ème à 35/35ème

COMMANDE PUBLIQUE

• Réhabilitation de l’ancien presbytère de Paleyrac ; création de deux logements sociaux – Infructuosité des Lots 1 à 4 et recours à une procédure adaptée sans publicité ni mise en concurrence

INFORMATIONS DIVERSES

25 mars 2023 – Ordre du jour

CONVENTION

• Présentation et autorisation de signature de la convention cadre Petites Villes de Demain – « Opération de Revitalisation du Territoire »

Semiper – Foncière « Action Coeur de Ville et Petites Villes de Demain »

• Demande d’entrée au capital par acquisition de 984 actions (1987.68€) et représentation

IRRIGATION OUEST

• Poursuite de l’activité et maintien du réseau d’irrigation
• Programme d’investissement
• Règlement du réseau d’irrigation
• Tarifs 2023

FINANCES

• Annulations de créances pour la redevance d’eau à la suite de décisions de justice (436.16€)

COOPÉRATION INTERCOMMUNALE

• Approbation des nouveaux statuts de l’Agence Technique Départementale de la Dordogne

INFORMATIONS DIVERSES

16 mars 2023 – Ordre du jour

FINANCES

• Vote du compte de gestion 2022 du budget annexe du Patrimoine Loué
• Vote du compte administratif 2022 du budget annexe du Patrimoine Loué
• Affectation du résultat 2022
• Vote du compte de gestion 2022 du budget annexe de la Chaufferie Bois
• Vote du compte administratif 2022 du budget annexe de la Chaufferie Bois
• Affectation du résultat 2022
• Vote du compte de gestion 2022 du budget annexe de l’Irrigation Ouest
• Vote du compte administratif 2022 du budget annexe de l’Irrigation Ouest
• Affectation du résultat 2022
• Vote du compte de gestion 2022 du budget annexe du Cinéma
• Vote du compte administratif 2022 du budget annexe du Cinéma
• Affectation du résultat 2022
• Vote du compte de gestion 2022 du budget principal de la Commune
• Vote du compte administratif 2022 du budget principal de la Commune
• Affectation du résultat 2022

INFORMATIONS DIVERSES

4 mars 2023 – Ordre du jour

FINANCES

• Vote du compte de gestion 2022 du budget annexe du Patrimoine Loué
• Vote du compte administratif 2022 du budget annexe du Patrimoine Loué
• Affectation du résultat 2022
• Vote du compte de gestion 2022 du budget annexe de la Chaufferie Bois
• Vote du compte administratif 2022 du budget annexe de la Chaufferie Bois
• Affectation du résultat 2022
• Vote du compte de gestion 2022 du budget annexe de l’Irrigation Ouest
• Vote du compte administratif 2022 du budget annexe de l’Irrigation Ouest
• Affectation du résultat 2022
• Vote du compte de gestion 2022 du budget annexe du Cinéma
• Vote du compte administratif 2022 du budget annexe du Cinéma
• Affectation du résultat 2022
• Vote du compte de gestion 2022 du budget principal de la Commune
• Vote du compte administratif 2022 du budget principal de la Commune
• Affectation du résultat 2022
• Autorisation de dépenses d’investissement à hauteur maximale de 25% des crédits ouverts en 2022 avant le vote du budget 2023

CULTURE

• Autorisation de signature de la convention de partenariat entre l’État, le Conseil Départemental de la Dordogne et la Commune du Buisson de Cadouin pour la réalisation de l’exposition de « LA GROTTE DE CUSSAC REDÉCOUVERTE »

PATRIMOINE

• Acquisition d’un bien présumé sans maître -parcelle A 2054
• Avenant à la convention d’occupation du RDC du Centre F. Meulet
• Convention de prestation de service entre la commune et la CCBDP pour l’entretien ménager de bâtiments mis à disposition ou occupés par l’intercommunalité
• Règlement intérieur pour l’utilisation du Pôle d’Animation Culturelle et fixation des tarifs applicables au 1er avril 2023

SCOLAIRE

• Convention de participation financière – matériel pédagogique du Réseau d’Aide Spécialisée aux Élevés en Difficulté – RASED

RESSOURCES HUMAINES

• Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent auprès de la Régie Départementale de l’Eau 2023 – 2026

INFORMATIONS DIVERSES

17 janvier 2023 – Ordre du jour

RESSOURCES HUMAINES

• Création d’un emploi d’adjoint technique Principal de 2ème Classe à temps complet au 1er février 2023 (recrutement suite départ d’un jardinier)

ÉCOLES

• Création d’un Regroupement Pédagogique Intercommunal entre les communes d’Urval et du Buisson de Cadouin.

SUBVENTIONS

• Versement d’un acompte sur subvention 2023 au profit de l’association AJBCB d’un montant de 3800€

INTERCOMMUNALITÉ

• Examen du rapport de la CLECT concernant les attributions de compensation définitives 2022 et provisoires 2023

INFORMATIONS DIVERSES