19 décembre 2020 – Ordre du jour

PATRIMOINE

• Acquisition amiable du garage atelier DeImas – sis Le Grand Chemin au Buisson au prix de 220 000 € pour les besoins des services techniques municipaux suite à l’avis des domaines

RESSOURCES HUMAINES

• Augmentation du temps de travail d »un adjoint technique principal de 1ère classe de 33.5/35èmeà 35/35ème
• Renouvellement de la convention de mise en place d’un service commun d’entretien du domaine public dans l’agglomération avec la CCBDP

FINANCES

• Fixation des subventions d’équilibre 2û20 du budget principal aux budgets annexes de l’irrigation ouest et du cinéma
• Décisions modificatives aux budget principal et budgets annexes 2020
• Indemnité de budget à allouer au comptable du Trésor Public

QUESTIONS DIVERSES

• Lutte contre la pandémie : Offre de 6 places de cinéma aux couturières ayant participé à la confection des masques tissu dans le cadre de la lutte contre la pandémie
• Avis sur la modification des statuts du SMDE24 (transfert de la compétence assainissement collectif par la commune de Saint-Léon sur l’lsle)

21 novembre 2020 – Ordre du jour

INSTANCES

• Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal

FINANCES

• Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Dordogne dans le cadre du Contrat de Projets Communaux 2016-2020 pour le financement des projets d’investissement :
• Création d’un city-parc
• Travaux de restauration de l’église de Cussac – 2ème tranche

PATRIMOINE

• Acquisition amiable du garage atelier Delmas – sis Le Grand Chemin au Buisson au prix de 220 000 € pour les besoins des services techniques municipaux – avis des Domaines (sous réserve)

RESSOURCES HUMAINES

• Recensement 2021 – rémunération et indemnisation des agents recrutés dans le cadre des opérations de recensement 2021
• Transformation d’un emploi d’adjoint technique territorial en un emploi d’adjoint administratif territorial – fixation du tableau des effectifs au 01/01/2021

QUESTIONS DIVERSES

• Offre « assurance santé communale » présentée par AXA France

31 octobre 2020 – Ordre du jour

INSTANCES

• Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Charges (CLECT) : élection des délégués de la commune
• Actualisation de la composition des commissions municipales et de la commission d’appel d’offres

PATRIMOINE

• Projet d’acquisition amiable du garage atelier Delmas – sis Le Grand Chemin au Buisson au prix de 220 000 € pour les besoins des services techniques municipaux
• Acquisition d’un terrain sis LD La Mouthe à Paleyrac – propriétaire indivision BOUREL (section A1289 – Surface 260m² au prix de 2€)

FINANCES

• Budgets
  • Décision modificative 1 au budget principal 2020 de la commune
  • Décision modificative 1 au budget annexe 2020 du cinéma
  • Décision modificative 1 au budget annexe 2020 du patrimoine loué
• Tarifs :
  • Tarifs du restaurant scolaire et des activités de garderie et d’aide aux devoirs 2020-2021
• Redevance d’occupation du domaine public : Droits de stationnement des canoës 2020
• Divers :
  • Admission en non valeur de produits irrécouvrables :
  • Budget principal 914.81€ – Budget annexe du Patrimoine Loué : 0.60€
  • Créances éteintes : Budget principal : 196.07€
  • Convention d’occupation des locaux du Pôle de services à passer avec la CCBDP

RESSOURCES HUMAINES

• Garantie de Maintien de Salaire – contrat collectif MNT – avenant tarifaire au 01/01/2021

POPULATION

• Recensement : déroulement des opérations de recensement 2021

ENFANCE JEUNESSE – AFFAIRES SCOLAIRES

• Convention pluriannuelle d’objectifs entre la commune et l’association AJBCB
• Convention de mise à disposition des locaux rue du Saint Suaire CADOUIN 24480 LE BUISSON DE CADOUIN pour l’activité ALSH organisée par la CCBDP
• Convention de partenariat entre le Conseil Départemental de la Dordogne (CD24), le lycée des métiers du bâtiment de SILLAC, l’association ARACHNE et la commune pour la réalisation d’action d’étude pédagogique (relevé topographique Abbaye)

QUESTIONS DIVERSES

13 août 2020 – Ordre du jour

Élection du maire délégué de la commune associée de Paleyrac

Questions diverses

31 juillet 2020 – Ordre du jour

BUDGET

• Vote du Budget Annexe 2020 de l’Irrigation Ouest
• Vote du Budget Annexe 2020 de la Chaufferie Bois
• Vote du Budget Annexe 2020 du Patrimoine Loué
• Vote du Budget Annexe 2020 du Cinéma
• Vote du Budget Principal 2020 de la Commune
• Prise en charge des déficits prévisionnels des Budgets annexes de l’Irrigation Ouest et du Cinéma par le budget principal
• Affectation des charges de personnel supportées par le budget principal de la commune aux budgets annexes
• Attribution de subventions 2020 aux associations

TRANSPORTS SCOLAIRES

• Désignation d’un second représentant délégué suppléant aux syndicats de transports scolaires

QUESTIONS DIVERSES

27 juin 2020 – Ordre du jour

Représentation aux organismes extérieurs

• Représentation au SDE24 : désignation de 2 délégués suppléants

Vote des taux de la fiscalité directe locale 2020

Participation aux transports scolaires 2020-2021

Indemnisation des élus – non application des rappels négatifs (élus sortant) et positifs (élus entrant)

Questions diverses

6 juin 2020 – Ordre du jour

Fixation des indemnités de fonction des adjoints, maires délégués et conseillers municipaux délégués

Délégation de pouvoirs du Conseil Municipal au Maire

Formation des commissions communales d’études

Formation de la commission communale des impôts directs

Formation de la commission d’appel d’offres

Représentations aux organismes extérieurs

27 mai 2020 – Ordre du jour

Élection du maire de la Commune de Le Buisson de Cadouin

Fixation du nombre de postes d’adjoint au Maire

Élection des Adjoints au Maire

Élection du maire délégué de la Commune associée de Cadouin

Élection du maire délégué de la Commune associée de Paleyrac

Charte de l’élu local