14 décembre 2024 – Ordre du jour

FINANCES – PATRIMOINE

• Décisions modificatives de « fin de gestion 2024 »
• Fixation des prises en charge des déficits des budgets annexes du cinéma et de l’irrigation ouest

AMÉNAGEMENT

• Extension du cimetière de Cabans – plan de financement et demande de subvention
• Aménagement et sécurisation de l’entrée de bourg sur l’avenue de la gare au Buisson – plan de financement et demande de subvention

RESSOURCES HUMAINES

• Adhésion au service de médecine professionnelle placé auprès du Centre de Gestion de la Dordogne pour la période 2025-2027 – Convention

Questions diverses

30 novembre 2024 – Ordre du jour

RESSOURCES HUMAINES

• Adoption de l’organigramme de la commune
• Création d’emploi (avancement de grade) au 1er janvier 2025 (2 Adjoints Administratifs Pl 2ème classe ; 1 Adjoint Technique Principal 1ère classe ; 1 Adjoint technique principal 2ème classe ; 1 Adjoint d’Animation Principal 2ème classe ; 1 Agent de maîtrise Principal);
• Tableau des effectifs au 1er janvier 2025
• Régime indemnitaire – modification pour tenir compte des évolutions statutaires et des effectifs
• Mise en place d’une charte informatique et télécommunication

FINANCES

• Financement des investissements 2024 – réalisation d’un emprunt 187 200€

PATRIMOINE

• Travaux de réhabilitation et d’aménagement de la salle de sport portés par la CCBDP : approbation de la promesse de bail emphytéotique

Questions diverses

25 octobre 2024 – Ordre du jour

ADRESSAGE

• Dénomination de deux nouvelles voies à Paleyrac (Place du Dr Gouzot et Allée de la Croix de Madame) et d’une voie au Buisson pour les besoins du lotissement réalisé par Périgord Habitat
• Dénomination de l’espace de stationnement Lucien Dutard et du square Jeanne Vigier au Buisson

ÉCLAIRAGE PUBLIC

• Travaux d’éclairage public – RD29 – Avenue d’Aquitaine/Pôle d’Animation : commande au SDE24

RESSOURCES HUMAINES

• Adhésion à la convention de participation pour le risque « Prévoyance » proposée par le Centre de Gestion de la Dordogne et fixation du montant mensuel de la participation employeur forfaitaire
• Remplacement des agents communaux absents (inaptitude physique, formation, congés…) ou besoin saisonnier pour accroissement d’activité : Création de deux emplois à temps complet et d’un emploi à temps non complet d’adjoint technique territorial

FINANCES

• Cession de l’ancien projecteur de la salle 2 pour un montant de 1500€ à Médiatechnics
• Décision modificative N°2 – Budget principal de la commune

PATRIMOINE – COMMANDE PUBLIQUE

• Acquisition d’un terrain à 1€ symbolique à M. Alain ZAMPERINI (parcelle A 3371)
• Extension de la maison médicale – Avenant au Lot 6 Peintures sols souples

ENFANCE – CITOYENNETÉ

• Ateliers anglais à l’école 2024/2025 Bilan et propositions

Questions diverses

7 septembre 2024 – Ordre du jour

CULTURE – COMMANDE PUBLIQUE – FINANCES

• Attribution du marché de maîtrise d’oeuvre pour la construction d’une nouvelle médiathèque au groupement « COMIN-CAMPGUILHEM – INTECH – DELOMENE – EMACOUSTIC »
• Délégation de pouvoir au maire pour la fixation des tarifs du pôle culturel (cinéma)
• Convention avec le Département de la Dordogne pour le bon fonctionnement de l’exposition de la grotte de Cussac

ÉCOLE et CITOYENNETÉ

• Mise en place et animation d’un potager à l’école pour l’année scolaire 2024-2025 par l’association Happy Cultors

ÉCLAIRAGE PUBLIC

• Modification des règles d’extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire de la commune (Cadouin, armoire 00Y : interruption en hiver entre 21h00 et 6h30, en été entre 0h30 et 6h00 ; Le Buisson de Cadouin, place Charles de Gaulle, armoires 00×94 00×233 00×444 00×452 éclairage permanent)

INTERCOMMUNALITÉ

• SMDE24 – approbation du retrait provisoire de la commune de Thiviers pour permettre son adhésion au SIAEP Nort Est Périgord

Questions diverses

17 juillet 2024 – Ordre du jour

CULTURE

• Acquisition de 2 projecteurs laser et d’un TMS pour le cinéma Lux L. DELLUC – attribution du marché de fournitures.
• Dispositif PATHE LIVE : Modification du tarif plein de 25 € à 19 €.
• Aménagement du rez-de-chaussée de l’ancienne perception pour l’accueil de l’antenne du SIAD : demande de subvention auprès de l’État et du Département.

Clap de fin des opérations d’adressage

22 juin 2024 – Ordre du jour

PATRIMOINE

• Cession d’un terrain à M. Alain ZAMPERINI (partie parcelle A158 pour une surface de 10502m²)
• Achat d’un terrain aux consorts LAVELLE (parcelle A2704 pour une surface 4089m²)
• Mise en vente d’une maison d’habitation

ADRESSAGE

• Report de la date d’effet de la délibération N°240503 portant dénomination de 3 nouvelles voies et dénomination ou modification de la dénomination de voies

RESSOURCES HUMAINES

• Médiathèque – Création d’un emploi d’Assistant de conservation du patrimoine principal 1ère classe à temps complet au 01 septembre 2024
• Fixation des modalités d’organisation du temps de travail à la commune (après avis favorable du CST du 070624)

FINANCES

• Attribution de subventions à l’association Arcades (250€) et à l’association « Twirling gym illusion » (400€)
• Budget principal 2024 – DM1
• Cinéma : tarifs – évènementiel Pathé Live

Informations diverses

25 mai 2024 – Ordre du jour

RESSOURCES HUMAINES

• Modalités de recours aux agents vacataires pour des besoins ponctuels

CULTURE

• Médiathèque : recrutement d’une équipe de maitrise d’œuvre – commission – délégation au maire pour le choix de 3 à 5 candidats admis à remettre une offre

ADRESSAGE

• Dénomination de deux nouvelles voies

Informations diverses

13 avril 2024 – Ordre du jour

FINANCES

• Fixation des taux de la fiscalité directe locale 2024
• Approbation du Budget Primitif 2024 du budget annexe du Patrimoine Loué
• Approbation du Budget Primitif 2024 du budget annexe de l’Irrigation Ouest
• Approbation du Budget Primitif 2024 du budget annexe de la Chaufferie Bois
• Approbation du Budget Primitif 2024 du budget annexe du Cinéma
• Approbation du Budget Primitif 2024 du budget principal de la Commune
• Prise en charge des déficits prévisionnels des Budgets annexes de l’Irrigation Ouest et du Cinéma par le budget principal
• Affectation des charges inter-budgets pour l’exercice 2024
• Attribution des subventions 2024 aux associations

RESSOURCES HUMAINES

• Fixation des modalités de télétravail à la commune (après avis favorable du CST)
• Fixation des ratios d’avancement de grade à 100% pour tous les cadres d’emplois (après avis favorable du CST)
• Recrutement d’un(e) médiathécaire/bibliothécaire au 1er septembre 2024 (départ en retraite de l’agent en poste) : lancement des opérations de recrutement

CULTURE

• Médiathèque : suite à la présentation aux élus le 10/04/2024 du projet de nouvelle médiathèque et de son projet scientifique et culturel : autorisation du lancement de la consultation pour le recrutement d’une équipe de maîtrise d’oeuvre
• Cinéma : augmentation des tarifs des séances en plein air (écran normal = 500 € TTC ; écran grand modèle 700 € TTC)

Informations diverses

9 mars 2024 – Ordre du jour

FINANCES

• Vote du compte de gestion 2023 du budget annexe du Patrimoine Loué
• Vote du compte administratif 2023 du budget annexe du Patrimoine Loué
• Affectation du résultat 2023
• Vote du compte de gestion 2023 du budget annexe de la Chaufferie Bois
• Vote du compte administratif 2023 du budget annexe de la Chaufferie Bois
• Affectation du résultat 2023
• Vote du compte de gestion 2023 du budget annexe de l’Irrigation Ouest
• Vote du compte administratif 2023 du budget annexe de l’Irrigation Ouest
• Affectation du résultat 2023
• Vote du compte de gestion 2023 du budget annexe du Cinéma
• Vote du compte administratif 2023 du budget annexe du Cinéma
• Affectation du résultat 2023
• Vote du compte de gestion 2023 du budget principal de la Commune
• Vote du compte administratif 2023 du budget principal de la Commune
• Affectation du résultat 2023
• Autorisation de dépenses d’investissement à hauteur maximale de 25% des crédits ouverts en 2023 avant le vote du budget 2024 :
• Budget principal de la commune
• Budget annexe du cinéma
• Extension de la maison médicale
• Budget Annexe du Patrimoine Loué – emprunt de 120 000€ à contracter pour le financement des travaux d’extension
• Tarifs cinéma 2024
• Fixation du tarif réduit pour les moins de 18 ans (4€), demandeurs d’emploi et personnes en situation de handicap (6€), animations (Unipop, festival, etc.) 6€
• Fixation des tarifs de vente d’affiches (petit format 1 euro, grand format 2 euros)

PATRIMOINE

• Engagement des démarches de mise en vente de l’ancienne bibliothèque : recours à un agent immobilier

CULTURE

• Renouvellement de l’adhésion de la commune au Plan Départemental de Lecture Publique et conventionnement avec le département
• Convention avec l’ATD24 pour une restauration scolaire 100% faite maison, 100% bio et locale

RESSOURCES HUMAINES

• Actualisation des ratios d’avancement de grade à 100% au 1er janvier 2024 – retrait de la délibération N°231205 et fixation des ratios d’avancement de grade à 100% à compter de 2024

Informations diverses

27 janvier 2024 – Ordre du jour

RESSOURCES HUMAINES

• Protection Sociale Complémentaire – Mandat au Centre de Gestion de la Dordogne pour négocier un accord avec les organisations syndicales représentatives et lancer la consultation pour la conclusion d’une convention de participation dans le domaine de la prévoyance
• Pôle culturel : lancement des opérations de recrutement au 1er avril 2024 d’un(e) responsable du pôle cinéma sous forme de contrat de projet de 3 ans.

FINANCES

• Cadre d’engagement des dépenses relevant des fêtes, cérémonies, animations et évènementiels
• Annulation de dette (produits des services de cantine et de garderie) pour un montant global de 312.90€ suite à la décision de la commission de surendettement des particuliers

ADRESSAGE

• Adjonction de voies

INTERCOMMUNALITÉ

• Adhésion au SMDE24 avec transfert de compétence « protection du point de prélèvement » et transfert de la compétence optionnelle Eau potable pour une exploitation par RDE24 de la commune de Alles-Sur-Dordogne

Questions diverses