16 décembre 2021 – Ordre du jour

1ère partie

• Bilan d’activité et perspectives du cinéma Lux Louis Delluc – Présentation par M. Jérémy LECLERC

PATRIMOINE

• Mise à disposition des locaux de l’ancienne école de Cadouin affectés à l’activité de loisirs sans hébergement (ALSH) au profit de la CCBDP à compter du 1er janvier 2022.
• Location des anciens ateliers techniques municipaux au profit de M. DONSOY Stéphane, représentant de la société Univers Destockage à compter du 1er janvier 2022
• Projet de création de logements sociaux en centre bourg : avis de principe sur l’apport du terrain d’assiette (ex parcelle Bourdie) au profit de l’office Périgord Habitat

FINANCES

• Fixation des subventions d’équilibre aux budgets annexes du Cinéma et de l’Irrigation Ouest
• Fixation des durées d’amortissement après intégration d’immobilisation sur budget annexe de la Chaufferie Bois et de l’Irrigation

INSTANCE

• Création d’une instance consultative sur la commune associée de Paleyrac – avis

DIVERS

• Convention avec l’association SOS Chats Libres

INFORMATIONS DIVERSES

6 novembre 2021 – Délibérations

PATRIMOINE

• Centre technique municipal – Avenant à la convention d’occupation du domaine public – remboursement des frais d’eau et d’électricité par l’occupant
• Convention de mise à disposition de bureaux du centre social F. Meulet au profit du CIAS des Bastides Dordogne Périgord et du Conseil Départemental de la Dordogne pour l’accueil des permanences sociales
• Convention et règlement d’utilisation du Pôle d’Animation Culturelle
• Convention type de mise à disposition de locaux communaux au profit d’associations locales
• Location des salles du Cinéma pour la tenue de réunions, conférences… : tarifs
• Création d’une passerelle pour l’accessibilité du centre social F. Meulet : demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Dordogne
• RODP : Droits de stationnement des canoës 2021 (1025€)
• Mise en vente du chalet bois (900€) et d’un hangar métallique (1000€)

PLUIH – URBANISME

• Modalité de saisine par voie électronique des demandes d’autorisation d’urbanisme à compter du 1er janvier 2022
• Débat sans vote sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

RPQS EAU POTABLE

• Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable 2020

FINANCES

• Attribution d’une subvention au profit de l’association BrikABrak (1500€) et de la Croix Rouge (500€)
• Constitution d’une provision pour dépréciation des créances douteuses (Budget Principal)
• Décisions modificatives aux budget principal et annexes 2021 (Cinéma, Patrimoine Loué et Chaufferie Bois)

RESSOURCES HUMAINES

• Recensement 2022 – recrutement et indemnisation des agents en charge du recensement
• Recrutement d’un (e) responsable de cuisine à temps complet
• Recrutement d’un (e) secrétaire de mairie à temps non complet (21/35èmes) pour le secrétariat des communes associées de Cadouin et de Paleyrac.

INFORMATIONS DIVERSES

21 août 2021 – Ordre du jour

VOIRIE

• Aménagement de l’avenue de la Dordogne du pont de Vic à la gare – lancement de la consultation pour l’attribution d’un marché de maîtrise d’oeuvre (procédure : MAPA restreint)

PATRIMOINE

• Bâtiment François Meulet – Convention de mise à disposition du 1er étage au profit de l’Association Culturelle Internationale en Périgord au 1er janvier 2021

RESSOURCES HUMAINES

• Création d’un emploi à temps complet d’adjoint technique territorial à temps complet au 1er septembre 2021 – poste de jardinier chargé des espaces verts et naturels de la commune
• Création d’un emploi à temps non complet (20/35ème) sous dispositif Parcours Emploi Compétence au 1er septembre 2021 – Agent polyvalent Restauration/Garderie Aide aux devoirs
• Protection « Garantie Maintien de Salaire » – Avenant tarifaire au 1er janvier 2022 – Taux 1.88%

FINANCES

• Tarifs périscolaires 2021-2022 (restauration scolaire, garderies et aide aux devoirs)
• Décision modificative N°1 – Budget Principal de la Commune
• Encaissement des produits de la régie « marchés » – ouverture d’un compte de dépôt de fonds au trésor pour le service de paiement en ligne

INFORMATIONS DIVERSES

3 juillet 2021 – Ordre du jour

9h30 – Intervention de G. MARADENE

• Présentation des animations de l’été et bilan du 1er semestre

CULTURE

• Adhésion au plan départemental d’informatisation des bibliothèques du réseau départemental de lecture publique de la Dordogne dans le cadre d’une migration de la base de données
• Mise en place de la gratuité pour les abonnements à la médiathèque à compter du 1er août 2021 et fermeture des régies de recettes de la médiathèque (abonnements, animations)

RESSOURCES HUMAINES

• Accueil de stagiaire – fixation des conditions d’accueil et de gratification

FINANCES – PATRIMOINE

• Budget Annexe Patrimoine Loué – Admission en Non-Valeur de produits irrécouvrables (0.44€)
• Frais de reproduction des documents administratifs – tarifs
• Location de l’espace habitat au sein du centre technique municipal
• Echange de terrains OPH Périgord Habitat – commune de Le Buisson – précision de la délibération N°210412

CONTENTIEUX

• Affaire NOEL /Commune de PALEYRAC – projet d’accord entre la commune et Mme NOEL Nathalie

INFORMATIONS DIVERSES

QUESTIONS DIVERSES

29 mai 2021 – Ordre du jour

RESSOURCES HUMAINES

• Recrutement d’un agent technique chargé de l’aménagement et de l’entretien des espaces verts et naturels de la commune : autorisation de lancement de la procédure de recrutement
• Création d’un emploi à temps non complet (27/35ème) d’adjoint technique territorial pour les besoins des services d’entretien des bâtiments communaux par transformation d’un emploi d’adjoint Technique Principal de 1ère classe à temps non complet (28.25/35) vacant – fixation du tableau des effectifs au 1er juillet 2021

ENFANCE – SCOLAIRE

• Rythmes scolaires – maintien de la semaine de 4 jours
• Fixation des tarifs pour l’année scolaire 2021-2022 : restauration scolaire, garderie et aide aux devoirs
• Dénomination de l’école primaire

MARCHES PUBLICS

• Consultation pour les travaux de transfert des services de la mairie au pôle de services : résultat et attribution des marchés de travaux – consultation dans le cadre de l’étude diagnostic de l’église de Cadouin : lancement de la procédure

URBANISME – PLUIH

• Point d’information sur l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal valant programme local de l’Habitat – Phase PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durables)

INFORMATIONS DIVERSES

• Mise à disposition d’un service civique auprès du Cinéma à compter du 15 juin 2021

QUESTIONS DIVERSES

10 avril 2021 – Ordre du jour

FINANCES

• Fixation des taux de la fiscalité directe locale 2021
• Approbation du Budget Primitif 2021 du budget annexe du Patrimoine Loué
• Approbation du Budget Primitif 2021 du budget annexe de l’Irrigation Ouest
• Approbation du Budget Primitif 2021 du budget annexe de la Chaufferie Bois
• Approbation du Budget Primitif 2021 du budget annexe du Cinéma
• Approbation du Budget Primitif 2021 du budget principal de la Commune
• Prise en charge des déficits prévisionnels des Budgets annexes de l’Irrigation Ouest et du Cinéma par le budget principal
• Affectation des charges inter-budgets pour l’exercice 2021
• Attribution de subventions 2021 aux associations

INSTANCES

• Création d’une commission municipale chargée de la voirie
• Désignation des délégués GEMAPI auprès de la CCBDP

PATRIMOINE

• Echange de terrains non bâtis entre la commune (279m² – jardin) et l’OPH Périgord Habitat (1016m² – voirie du lotissement) dans le cadre de la vente de pavillons HLM

ECLAIRAGE PUBLIC

• SDE24 Programme de travaux 2021

SECURITE

• Convention à passer avec la SPA 24 pour le service de mise en fourrière des animaux en errance ou en difficulté sur le territoire
• Convention à passer avec le SDIS 24 pour la réalisation du schéma communal de Défense Extérieure Contre l’Incendie et de participation aux contrôles techniques des Points d’Eau Incendie

QUESTIONS DIVERSES

• Information sur le projet de Centre d’Interprétation de la grotte de Cussac.

11 mars 2021 – Ordre du jour

FINANCES

• Approbation du compte de gestion 2020 du budget annexe du Patrimoine Loué
• Approbation du compte administratif 2020 du budget annexe du Patrimoine Loué
• Affectation du résultat 2020 du Budget annexe du Patrimoine Loué
• Approbation du compte de gestion 2020 du budget annexe de l’Irrigation Ouest
• Approbation du compte administratif 2020 du budget annexe de l’Irrigation Ouest
• Affectation du résultat 2020 du Budget annexe de l’Irrigation Ouest
• Approbation du compte de gestion 2020 du budget annexe de la Chaufferie Bois
• Approbation du compte administratif 2020 du budget annexe de la Chaufferie Bois Affectation du résultat 2020 du Budget annexe de de la Chaufferie Bois
• Approbation du compte de gestion 2020 du budget annexe du Cinéma
• Approbation du compte administratif 2020 du budget annexe du Cinéma
• Affectation du résultat 2020 du Budget annexe du Cinéma
• Approbation du compte de gestion 2020 du budget principal de la Commune
• Approbation du compte administratif 2020 du budget principal de la Commune
• Affectation du résultat 2020 du Budget principal de la Commune
• Autorisation de dépenses d’investissement à hauteur de 25% des crédits ouverts en 2020 avant le vote du budget 2021 (Budget Principal)
• Exonération d’un ½ mois de loyer au profit du locataire « Optique Bessey »
• Extension du réseau électrique – Le Bourg Bas – Participation financière communale de 2231.97€ HT

PATRIMOINE – SERVICES

• Projet d’aménagement du Pôle de Services pour le transfert des services de la mairie : présentation du projet et lancement de la consultation pour la dévolution des travaux

DÉVELOPPEMENT

• Adhésion au programme Petites Villes de Demain (PVD)

SÉCURITÉ

• Convention à passer avec le SDIS 24 pour la réalisation du schéma communal de Défense Extérieure Contre l’Incendie et de participation aux contrôles techniques des Points d’Eau Incendie

INTERCOMMUNALITÉ

• Modification des statuts de la CCBDP pour la création de « Maison France Services » (MSAP)

QUESTIONS DIVERSES

30 janvier 2021 – Ordre du jour

RESSOURCES HUMAINES

• Adhésion au Pôle de Santé et Sécurité au Travail du Centre de Gestion de la Dordogne – Avenant de prorogation jusqu’au 31 décembre 2021
• Règlement intérieur d’utilisation des véhicules de service
• Indemnisation des heures complémentaires et supplémentaires

PATRIMOINE

• Cession mobilière (enrouleur d’arrosage, mini-pelle mécanique et camion Volvo Fourgon FL614G)
• Aménagement du pôle de service pour le transfert de la mairie : demande de subventions auprès du Conseil Départemental et de l’Etat (DETR 2021)

POLICE MUNICIPALE

• Processus de verbalisation électronique sur le territoire communal : Convention avec l’Agence Nationale de Traitement Automatisée des Infractions

INFORMATIONS DIVERSES