12 décembre 2022 – Ordre du jour

FINANCES

• Décisions modificatives (budget annexe du Patrimoine Loué et Budget Principal de la commune)
• Fixation des subventions d’équilibre aux budgets annexes du Cinéma et de l’Irrigation Ouest

PATRIMOINE

• Projet d’extension de la Maison Médicale – demande de subvention auprès de l’Etat et du Département

INFORMATIONS DIVERSES

19 novembre 2022 – Ordre du jour

PÉRISCOLAIRE

• Tarifs de restauration et de garderie/aide aux devoirs au 1er janvier 2023

PATRIMOINE

• Mise à disposition du rez-de-chaussée du Centre F. Meulet au profit du CIAS et de la CC des Bastides Dordogne Périgord.
• Location de l’appartement 8 rue du Saint-Suaire au profit de l’Association l’oeil Lucide

POUVOIRS DE POLICE

• Campagne d’adressage 2022 – information sur l’avancée du programme

INFORMATIONS DIVERSES

1 octobre 2022 – Ordre du jour

FINANCES

• Décision Modificative au Budget Principal de la commune
• Décision Modificative au Budget Annexe de l’Irrigation Ouest
• Décision Modificative au Budget Annexe du Cinéma

AMÉNAGEMENT

• Création d’un espace public et de stationnement avenue d’Aquitaine : marché de travaux
• Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Adour Garonne

RESSOURCES HUMAINES

• Recrutement d’un jardinier pour la gestion des espaces verts et naturel : création d’un emploi d’agent de maîtrise à temps complet au 1er décembre 2022
• Régime indemnitaire (RIFSEEP) : ouverture du bénéfice au cadre d’emploi des agents de maîtrise

INFORMATIONS DIVERSES

REPONSES AUX QUESTIONS ORALES

3 septembre 2022 – Ordre du jour

CULTURE

• Présentation des orientations du programme de réalisation de la nouvelle médiathèque (en présence des représentants du service culturel départemental, de la bibliothèque départementale de prêt et de Cinépassion)

PATRIMOINE

• Estimation réalisée par les services des domaines pour les biens immobiliers : bibliothèque, ancienne perception, ancienne école de Paleyrac et maison de l’enclos pointu à Paleyrac : information et suivi
• Sortie du patrimoine comptable des biens meubles réformés
• Convention d’occupation précaire à passer avec la Communauté de Communes Vallée Dordogne Forêt Bessède pour l’accueil du 13/10 au 13/11/2022 des gens du voyage durant les travaux de réfection de l’aire d’accueil de Siorac-En-Périgord.

ENFANCE

• Point sur la rentrée 2022-2023
• Tarifs périscolaires applicables à compter de novembre 2022

FINANCES

• Instauration de la taxe d’habitation sur les logements vacants à compter du 1er janvier 2023
• Admission en non-valeur de produits irrécouvrables (budget principal) pour un montant de 413.13€

INTERCOMMUNALITÉ

• Avis sur la modification des statuts de la CCBDP ; lutte contre la désertification médicale ; Création et gestion d’un centre de santé intercommunal dont le siège administratif est situé à Beaumontois en Périgord et ses antennes à Le Buisson de Cadouin et à Monpazier

DIVERS

2ème partie

• Présentation du projet de réalisation d’une centrale solaire à Cadouin (Jarthes Nord) (en présence des représentants du porteur de projet – TSE Energy)

8 juillet 2022 – Ordre du jour

1ère partie

• Rencontre de la restauration collective bio, locale et faite maison : présentation du projet par M. Joye Enée
  Présentation des nouveaux agents recrutés : M. Nicolas Delmas, M. Yannick Gargadennec.

INSTANCES

• Fixation des indemnités de fonctions versées aux maire, adjoints et conseillers municipaux délégués
• Modalité de publicité des actes

CULTURE

• Point d’étape sur l’avancement du projet de création d’un « pôle culturel » au Buisson
• Tarifs cinéma – été 2022 – projection en plein air 2022
• DM 1 – Budget annexe du cinéma (ch. 67 +400€ ch. 011 – 400€)
• Animation et culture : prise en charge des frais engagés par les intervenants (déplacements, restauration…)

SOCIAL

• Partenariat avec CASSIOPEA pour la prise en charge de la téléassistance pour 5 personnes pendant 2 mois au début de leur contrat

PATRIMOINE

Acquisition des parcelles nécessaires au bon écoulement des eaux pluviales de la route du Moulin à vent.

• Convention de mise à disposition précaire du logement de Cadouin au profit de l’association « L’oeil lucide » pour une durée de 4 mois.

INTERCOMMUNALITÉ

• Modification des statuts de la CCBDP – Acquisitions, réhabilitation et gestion du cabinet médical de Monpazier.
• Modification des statuts du SDE24
• Programme Petites Villes de Demain – convention de partenariat avec la CCBDP pour le recrutement du nouveau chef de projet

RESSOURCES HUMAINES

• Lancement de la consultation pour le recrutement d’un jardinier dans la perspective du départ à la retraite d’un agent chargé des « espaces verts »

DIVERS

INFORMATIONS DIVERSES

15 avril 2022 – Ordre du jour

1ère partie

• RDE 24 – présentation du service par MM. PEREA et RAYMOND

FINANCES

• Fixation des taux de la fiscalité directe locale 2022
• Approbation du Budget Primitif 2022 du budget annexe du Patrimoine Loué
• Approbation du Budget Primitif 2022 du budget annexe de l’Irrigation Ouest
• Approbation du Budget Primitif 2022 du budget annexe de la Chaufferie Bois
• Approbation du Budget Primitif 2022 du budget annexe du Cinéma
• Approbation du Budget Primitif 2022 du budget principal de la Commune
• Prise en charge des déficits prévisionnels des Budgets annexes de l’Irrigation Ouest et du Cinéma par le budget principal
• Affectation des charges inter-budgets pour l’exercice 2022
• Attribution de subventions 2022 aux associations
• Prise en charge des frais d’huissier supportés par Ciné-Passion dans le cadre d’une facturation du dispositif « Collège et Cinéma » (montant : 272.06€)

TARIFS

• Chaufferie Bois : fixation des tarifs : abonnement : 28€ ; kw : 0.10€ à compter du 1er octobre 2022
• Cinéma : fixation du tarif plein à 9 € à compter du 1er juin 2022

PATRIMOINE

• Valorisation du patrimoine immobilier communal : saisine de France Domaine pour les biens : bibliothèque, ancienne perception du Buisson, ancienne école de Paleyrac, Maison de l’enclos pointu à Paleyrac…)

ENVIRONNEMENT – TRAITEMENT DES DECHETS

• SMD3 – Convention de participation pour la mise en place d’une unité de compostage et l’acquisition de broyeur mobile

ECLAIRAGE PUBLIC

• Modulation de l’éclairage public sur le territoire communal
• EP Télécommande le Foiral / renforcement Cadouin Abbaye

RESSOURCES HUMAINES

• Poste de chargé de l’urbanisme et du patrimoine : transformation de l’emploi de rédacteur à temps non complet (28/35è) en un emploi à temps complet au 1er juin 2022
• Poste d’animateur projectionniste au Cinéma : Création d’un emploi d’adjoint technique à temps complet à compter du 1er juin 2022

INSTANCES

• Conseil Consultatif de Paleyrac : charte

DIVERS

INFORMATIONS DIVERSES

26 février 2022 – Ordre du jour

1ère partie

• Activités en direction des jeunes – bilan et perspectives : présentation par M. Gaël MARADENE

FINANCES

• Vote du compte de gestion 2021 du budget annexe du Patrimoine Loué
• Vote du compte administratif 2021 du budget annexe du Patrimoine Loué
• Affectation du résultat 2021
• Vote du compte de gestion 2021 du budget annexe de la Chaufferie Bois
• Vote du compte administratif 2021 du budget annexe de la Chaufferie Bois
• Affectation du résultat 2021
• Vote du compte de gestion 2021 du budget annexe de l’Irrigation Ouest
• Vote du compte administratif 2021 du budget annexe de l’Irrigation Ouest
• Affectation du résultat 2021
• Vote du compte de gestion 2021 du budget annexe du Cinéma
• Vote du compte administratif 2021 du budget annexe du Cinéma
• Affectation du résultat 2021
• Vote du compte de gestion 2021 du budget principal de la Commune
• Vote du compte administratif 2021 du budget principal de la Commune
• Affectation du résultat 2021
• Admission en non-valeur de produits irrécouvrables – budget principal (176.10€)

HABITAT

• Projet de construction de 10 logements sociaux en centre bourg par Périgord Habitat

PETITES VILLES DE DEMAIN

• Convention ORT – Contrat de sécurité

RESSOURCES HUMAINES

• Création d’un emploi d’adjoint administratif principal 2ème classe au 26 mars 2022 à 21/35ème (emploi de secrétaire de mairie de Cadouin et Paleyrac)

CONSEILLER « DEFENSE »

• Désignation du conseiller défense

INSTANCES

• Conseil Consultatif de Paleyrac : charte

DIVERS

• Manifeste pour le monde rural : Zéro Artificialisation Nette des Sols

INFORMATIONS DIVERSES

29 janvier 2022 – Ordre du jour

CULTURE

• Présentation du projet scientifique et culturel de la nouvelle médiathèque et demande d’assistance à maitrise d’ouvrage à l’ATD24 pour le choix de l’équipe de maitrise d’oeuvre

VOIRIE – RESEAUX

• Aménagement de l’avenue de la Dordogne (RD51E2) : choix du maitre d’oeuvre et du coordonnateur Sécurité Protection de la Santé
• Aménagement de bourg avenue d’Aquitaine : demande de subvention auprès de l’Etat et du Département
• Plan d’actions pour l’accessibilité de la voirie et des espaces publics : lancement de la procédure de réalisation du PAVEP communal
• Programme d’éradication des luminaires boules coordonné par le SDE24 : 15 luminaires situés à Pont de Vicq, La Jacatte, Le Traux, Mestreguiral pour un coût résiduel prévisionnel 10 152.33€ et demande de DETR 2022
• Programme d’éclairage public « EP/Fils Nus » (Modernisation du réseau suite à effacement « Fils Nus »)
• Localisation : Mairie – rue François Meulet ; coût prévisionnel résiduel pour la commune : 13 118.58€ HT
• Programme de génie civil de télécommunications « Fils Nus » (enfouissement coordonné des réseaux aériens de télécommunication Orange et réseaux aériens de distribution de l’électricité)
• Localisation : Mairie – rue François Meulet ; coût prévisionnel pour la commune : 13 439.69€ HT (16 127.63€ TTC)
• Programme d’Eclairage Public « EP/Fils Nus » – Modernisation du réseau suite à effacement « Fils Nus »
• Localisation : Lacoste ; coût prévisionnel pour la commune : 2471.78€ HT
• Programme d’éclairage public du giratoire RD51E et 29 commune du Buisson : convention à intervenir entre la commune, le département et le SDE24 – autorisation de signature

ASSAINISSEMENT

• Présentation du rapport annuel 2020 sur la qualité du service de l’assainissement collectif
• Présentation du rapport annuel 2020 sur la qualité du service de l’assainissement non collectif

RESSOURCES HUMAINES

• Création d’un emploi d’adjoint d’animation principal 2èmeclasse au 1er mars 2022 à temps complet (transformation d’un emploi d’adjoint d’animation pour avancement de grade – Budget annexe du Cinéma)
• Création d’un emploi de rédacteur principal 2ème classe au 1er mars 2022 à 28/35ème (transformation d’un emploi de rédacteur pour avancement de grade- Budget Principal de la commune)
• Adhésion au service de médecine professionnelle et préventive placé auprès du Centre de Gestion de la Dordogne

FINANCES

• Autorisation de dépenses d’investissement à hauteur maximale de 25% des crédits ouverts en 2021 avant le vote du budget 2022

INSTANCES

• Conseil Consultatif de Paleyrac : dénomination, composition, règles de fonctionnement.

DIVERS

INFORMATIONS DIVERSES